Fondation des monastères
Fondation reconnue d'utilité publique (décret du 21 aout 1974 )

  • La valeur d'entretien - 3e édition (Commission monastique administrative) - Février 2015

  

Ce travail a été présenté lors de la réunion de Monastic, à Paris, le 11 février 2015. La Fondation des Monastères en a fait parvenir deux exemplaires à chaque communauté. Si vous avez besoin d'exemplaires complémentaires, n'hésitez pas à les demander à la Fondation, par téléphone ou par mail. Vous pouvez aussi télécharger le document ICI et télécharger ICI la présentation que M. J.Congourdeau a faite de ce nouveau guide le 11 février 2015.

  • La reconnaissance légale des congrégations religieuses - Edition juin 2013

    

  La Fondation des Monastères a fait parvenir un exemplaire de cette plaquette à chaque communauté. Vous pouvez la télécharger ou en demander d'autres exemplaires au secrétariat. Téléchargez le pdf ICI  

  • Actes des sessions coorganisées par la Fondation des Monastères

- Session du 16 octobre 2012  Le patrimoine immobilier des instituts religieux  (CORREF / Fondation des Monastères) Télécharger le document pdf  ICI

          

- Session du 11 mars 2011 Questions actuelles autour de la reconnaissance légale des congrégations (CORREF / Faculté de droit canonique de l'Institut catholique de Paris / Fondation des Monastères) Télécharger le document pdf  ICI

- Session du 17 novembre 2009 La disparition des instituts. Discernement et accompagnement des personnes. Décision et devenir des œuvres (CORREF / Faculté de droit canonique de l'Institut catholique de Paris / Fondation des Monastères) Télécharger le document pdf  ICI

 

Les essentiels

  • Le guide fiscal des communautés religieuses - Commission Monastique Administrative - édition 2011 - Télécharger le document pdf ICI - Nouvelle édition en préparation
  • Les commissions de sécurité et les monastères - Fr. André Ardouin, de Ligugé - 2e édition - Août 2007 - Nouvelle édition en préparation

Document complet Document pdf. ICI
Texte Document pdf. ICI
Annexes Document pdf. ICI

   

  • Les supports juridiques des activités lucratives des monastères – Interventions du 14 novembre 2006 au Centre Sèvres du Père Achille Mestre (aspects canoniques) et de Me Xavier Delsol - Télécharger le document pdf. ICI

 

Documents administratifs divers

Circulaire du 1er août 2007 portant simplification de la procédure applicable aux libéralités faites aux associations et fondations
Télécharger le document pdf. ICI

Décret N°2007-807 du 11 mai 2007 relatif aux associations, fondations, congrégations et établissements publics du culte et portant application de l’article 910 du code civil
Télécharger le document pdf. ICI

Instruction de la DGI 4 H-5-06 N°208 du 18 décembre 2006, document unique reprenant le régime fiscal d’ensemble des organismes sans but lucratif
Télécharger le document pdf. ICI

Instruction de la DGI 3 C-7-06 N°202 du 8 décembre 2006 relative à la TVA à taux réduit sur les travaux relatifs aux locaux à usage d’habitation
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Ordonnance N°2005-856 du 28 juillet 2005 portant simplification du régime des libéralités consenties aux associations, fondations et congrégations
Télécharger le document pdf. ICI

Circulaire de La Martinière du 7 janvier 1966
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Hébergement des mineurs
- Textes réglementaires concernant l’hébergement des mineurs Document pdf. ICI
-  Formulaires déclaratifs Cerfa à télécharger :
• déclaration du local Document pdf. ICI
• accueil sans hébergement Document pdf. ICI
• accueil avec hébergement  Document pdf. ICI

 

Documents de la Fondation des Monastères

Index des CHRONIQUES JURIDIQUES parues dans la revue Les Amis des Monastères depuis janvier 2000 -  Télécharger le document pdf. ICI

 

Autres documents 

Lettre circulaire de la CMF sur la pratique commerciale dans les monastères – Année 2008 - Télécharger le document pdf. ICI

 

Documents de la CEF 

Vadémécum n°7 - Les arnaques - Télécharger le document pdf ICI

Compléments au Vadémécum n°7

Fiche 10 : Arnaque au compte ou contrat d'assurance vie en déshérence - Télécharger le document ICI

Fiche 11 : Arnaque sur les sites de financement participatif (crowdfunding) - Télécharger le document ICI

Fiche 12 : Courrier d'avocat pour contrefaçon de photographie - Télécharger le document ICI