Les pièces de notoriété
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Documentation juridique
Documentation sur legs, donations et assurances vie à la Fondation des Monastères et aux communautés religieuses (avec formulations-types)
Formulations-types pour un legs à la Fondation des Monastères.
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BROCHURE DONATEURSLegs, donations, assurances vie
Sur demande en pdf ou par courrier postal à legsetdonations[at]fondationdesmonasteres.org |
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SPECIAL NOTAIRES - EDITION 2020Libéralités à la Fondation des Monastères et aux communautés religieuses
Télécharger la brochure "notaires" en pdf Pour la recevoir par courrier postal, adressez-vous à legsetdonations[at]fondationdesmonasteres.org |